Session conjointe du Congrès des États-Unis

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Une session conjointe du Congrès des États-Unis (en anglais : Joint session of the United States Congress) est une réunion des membres des deux chambres de la législature du gouvernement fédéral des États-Unis : le Sénat et la Chambre des représentants.

Les sessions conjointes peuvent avoir lieu à n'importe quelle occasion, mais sont impérativement tenues lorsque le président prononce un discours sur l'état de l'Union. Elles se rassemblent pour compter et certifier les votes du collège électoral à la suite d'une élection présidentielle, ou lors d'une inauguration présidentielle. Une séance conjointe est une cérémonie ou une occasion formelle et ne peut être à l'origine d'aucune fonction législative : aucune résolution n'est proposée ni votée.

Les sessions conjointes ont généralement lieu à la Chambre des représentants et sont traditionnellement présidées par le président de la Chambre. Cependant, la Constitution exige que le vice-président (en tant que président du Sénat) préside toute session de décompte des votes électoraux.

Notes et références

(en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Joint session of the United States Congress » (voir la liste des auteurs).